Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIORULIC
BIORUMINE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1741104
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque BIORULIC

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORUMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIORULIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORUMINE domicilié(e) Baudrières, 71370 Saint Germain du Plain - France.

La marque BIORULIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORULIC est expirée depuis le 16 décembre 2001.

BIORUMINE a également déposé les autres marques suivantes : STABUFOS , MAGISSEL , SERALGO


BIORUMINE S.A.R.L. - Baudrières, 71370 Saint Germain du Plain - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209010 - Publication au BOPI 1996-11-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques à usage médical;désinfectants;tous ces produits étant élaborés à partir de produits naturels.Produits alimentaires pour animaux; tous ces produits étant élaborés à partir de produits naturels

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.